TVA aux USA : tout savoir sur la fiscalité américaine

Imaginez un monde sans TVA telle qu’on la connaît en Europe. Aux États-Unis, il n’y a pas de TVA fédérale qui uniformise les taux sur tout le territoire. Et pourtant, il y a bien des taxes ! Ce sont les "sales taxes" locales qui prennent le relais, mais avec des règles différentes d’un État à l’autre. Pour un CEO, Sales Manager, ou Export Manager européen, maîtriser ce système peut se révéler aussi important que complexe, et cependant essentiel pour une stratégie d’export réussie aux États-Unis. Découvrons les spécificités de cette fiscalité locale et comment vous pouvez en tirer profit pour votre business.

Les spécificités de la taxation aux États-Unis

Ces taxes locales varient considérablement : certains États, comme le Delaware et le New Hampshire, n’ont aucune "sales tax", tandis que la Californie peut grimper jusqu’à 7,25 % ! Mais ça ne s’arrête pas là, car les comtés et les villes peuvent également ajouter leurs propres taxes, ce qui fait qu’un taux final peut atteindre plus de 9 % dans certaines régions. Bonne nouvelle cependant, parce que la vente de services est généralement exemptée de Sales Tax, tandis que la taxe sur la vente de biens physiques est supportée par le consommateur final.

Exemple : Si vous vendez des biens de consommation courante en Pennsylvanie, vous appliquerez le taux de 6 %, mais attention, car les vêtements et certains articles de première nécessité peuvent être exonérés. D’où l’importance de se renseigner sur les règles locales pour chaque État dans lequel vous prévoyez de vendre.

Pas de TVA, mais des “sales taxes”

La différence entre la TVA européenne et les “sales taxes” américaines est fondamentale. La TVA est ajoutée tout au long de la chaîne de production et peut être déduite pour chaque intermédiaire. Aux États-Unis, la "sales tax" n’apparaît qu’une fois : au moment où le produit est vendu au client final.

Effet concret pour votre entreprise : Si vous êtes un fournisseur ou un distributeur, il y a de grandes chances que vous ne soyez pas concerné par la "sales tax", mais vous devrez la percevoir si vous vendez directement au consommateur final.

Les subtilités de la "Use Tax"

Outre la "sales tax", les entreprises étrangères doivent également être attentives à la "use tax". Celle-ci s’applique lorsque des biens sont achetés sans taxe dans un État, mais utilisés ou consommés dans un autre État où une taxe s'applique. Par exemple, si votre entreprise achète un équipement en Oregon (un État sans "sales tax") et l'utilise dans un entrepôt en Californie, elle devra probablement payer la "use tax" californienne sur cet équipement. La "use tax" vise à empêcher les entreprises d’échapper aux taxes locales en se fournissant dans des États non-imposés. Pour éviter les erreurs, vérifiez toujours l'État de destination finale des biens et prévoyez un suivi rigoureux de ces transactions.

Qu'est-ce qu'un "nexus" et pourquoi est-il important ?

Quand vous entendez "nexus", pensez simplement à "lien" avec un État. Aux États-Unis, vous n’êtes pas obligé de collecter la "sales tax" partout – seulement dans les États dans lesquels vous avez un "nexus". Ce "nexus" peut être physique (des bureaux, un entrepôt) ou économique (dépassement d’un seuil de chiffre d’affaires ou de volume de transactions).

Types de Nexus :

• Physique : Vous avez un entrepôt en Californie ? Vous êtes concerné.
• Économique : En vendant pour plus de 100 000 USD dans le Wyoming, vous pouvez devoir y collecter la "sales tax".

Un bon conseil : Vérifiez vos seuils de ventes dans chaque État ! Cela vous aidera à déterminer si vous avez des obligations spécifiques.

Quelles entreprises sont concernées ?

La plupart des obligations de "sales tax" s'appliquent aux entreprises B2C, mais les B2B ne sont pas toujours exemptées. Certains États, comme la Pennsylvanie, exemptent certains produits tels que les vêtements, les livres et les produits de base.

À noter : Les produits et services numériques sont de plus en plus soumis à la "sales tax". Un logiciel vendu en ligne, par exemple, peut déclencher une obligation fiscale. Renseignez-vous bien pour éviter les surprises !

Comment s’adapter aux taxes de vente locales en tant qu’entreprise étrangère ?

Se conformer aux obligations fiscales américaines peut sembler fastidieux, mais avec une bonne méthode, c’est tout à fait gérable. Voici comment adapter votre approche :

À lire pour en savoir davantage sur la convention fiscale entre la France et les États-Unis.

Comment facturer vos clients américains ?

En Amérique, les prix sont souvent affichés hors taxe. Alors, si vous affichez les taxes incluses dans vos prix, vos clients risquent d’être un peu confus ! Voici quelques stratégies pour simplifier vos factures :

• Pour le B2C : Ajoutez la "sales tax" au moment de la facturation, sans l’intégrer dans le prix affiché.
• Pour le B2B : Assurez-vous que vos clients B2B fournissent un certificat d’exemption de "sales tax" s’ils y ont droit. Conservez soigneusement ces certificats pour éviter toute confusion en cas d’audit.

Gestion des exemptions fiscales

Outre les certificats d’exemption fournis par vos clients à conserver impérativement, voici quelles sont les erreurs à éviter pour bien s’implanter aux USA.

Comprendre les risques de non-conformité fiscale

La fiscalité américaine est stricte : en cas de non-conformité, les pénalités peuvent être élevées, avec des intérêts sur les taxes impayées et des risques d’audit. En tant qu’entreprise étrangère, si vous ne collectez pas la "sales tax" alors que vous devriez le faire, vous vous exposez à des amendes substantielles.

Suivez nos conseils stratégiques pour minimiser ces risques. Utilisez des outils spécialisés pour suivre vos obligations fiscales en temps réel. De plus, choisissez les États dans lesquels les taxes sont faibles pour optimiser votre approche fiscale.

Pour aller plus loin, prenez le temps de consulter l’essentiel à savoir pour vendre vos produits aux USA.

Me mettre en relation avec un comptable Américain

Optimiser votre approche fiscale aux États-Unis

Adapter vos prix en intégrant la "sales tax" vous permet de rester compétitif sans déstabiliser votre clientèle. Les taxes locales peuvent même devenir un argument commercial : en optimisant vos choix de localisation et en exploitant les exonérations, vous pouvez présenter des tarifs attractifs tout en restant en règle.

Réussir aux États-Unis en maîtrisant la fiscalité locale

Pour les entreprises européennes souhaitant se lancer aux États-Unis, comprendre la fiscalité locale est incontournable. Ce système décentralisé, bien que complexe, permet une adaptation intelligente à chaque marché local. En suivant les bons processus et en automatisant la collecte des taxes, vous transformerez cette complexité en avantage. Besoin d’accompagnement pour vous lancer aux États-Unis ? N’hésitez pas à nous contacter pour des conseils personnalisés !

Nous rappelons à nos lecteurs que nous ne sommes ni avocats, ni comptables, ni fiscalistes. Ces informations sont données de manière indicative sur constatation des cas que nous avons rencontrés. Nous déclinons toute responsabilité vis-à-vis des conséquences liées à la prise de connaissance de ces informations. Nous vous recommandons vivement de consulter un professionnel qui vous donnera un avis personnalisé à votre situation en ce qui concerne ces sujets ci-dessous.